Denis Oules

De: Denis Oules
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations
Professions industrielles
Remplace:M. Bruno Grasmuck
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200922/07/2009
De: Denis Oules
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Bruno Grasmuck
Groupe:
nomination
27 Juin 200927/06/2009